Vous êtes confronté à une problématique de sites ou de sols pollués ?

Comment gérer cette problématique au mieux de vos intérêts ?


Exemples de sources de pollution dans les sols :
par des substances polluantes ou toxiques (carburants, fioul, pyralène, solvants chlorés, goudrons, …),
par des mâchefers ou par des métaux lourds (mercure, plomb, cadmium, arsenic, …),
par des remblais souillés, des déchets, des boues ou des sédiments de curage, etc.

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Etape 1 : Caractériser la pollution


Investigations par étapes, selon les réglementations, normes et méthodologies en vigueur (Code de l’Environnement Circulaires ministérielles du 8 février 2007 Normes AFNOR X31-620),

Gestion des risques selon l’usage du site, et selon les constats d’impacts sur les milieux :
Caractérisation et évaluation des risques associés à une pollution :
a) Visite du site et constats : mesures d’urgence nécessaires pour maîtriser les impacts ;
b) Mesures de protection des personnes, si la pollution constatée le nécessite ;
c) Réalisation des études préalables : historique, documentaire et de vulnérabilité ;
d) Lorsque nécessaire : Diagnostic de pollution = investigations sur site avec sondages, prélèvements et analyses sur les milieux sols et/ou eaux, et éventuellement gaz du sol et air ambiant… : synthèse et comparaison aux normes et valeurs de référence.


Si impacts constatés sur les milieux, caractérisés en préalable :
e) Interprétation de l’État des Milieux (IEM) pour les sites dont les usages sont connus ;
f) En cas de changement d’usage, par exemple après achat d’un site ou d’un terrain, changement d’exploitation ou aménagement, et avant construction : Plan de Gestion (PG) comportant un Bilan coûts/avantages, pour les éventuelles opérations de traitement à mettre en œuvre, selon les Meilleures Techniques Disponibles (MTD).

Dans tous les cas : constat et maitrise de la ou des source(s) de pollution reconnue(s).

En cas d’atteinte avérée à l’environnement : réparation des dommages causés sur les milieux par le dernier propriétaire ou le dernier exploitant du site ou du terrain concerné.

Etape 2 : Traiter et maîtriser la pollution


Quelques exemples :

Polluants volatils et biodégradables : traitement, in situ ou sur site, des sols par ventilation forcée ou aération naturelle contrôlée, ou par confinement et surveillance dans certains cas.

Polluants organiques et minéraux, dont métaux, et si terrassements prévus : traitement et gestion des terres polluées par excavation, après caractérisation, pour réutilisation et valorisation sur site lorsque possible et conformément aux méthodologies en vigueur, ou envoi en installation de stockage de déchets (ISD) en optimisant les coûts associés.




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