Contenus et méthodologie condensés de l’intervention du Bureau d’Etudes


Intervention du bureau d’études en cas de pollution des sites (air, eau, sol...)

Ici, on retiendra une gestion distincte des risques adaptés à l’usage et/ou l’état des milieux, selon deux approches dont la mise en œuvre pourra être indépendante, ou ne pas l’être.

S’ensuivront d’autres étapes, prenant en compte une démarche de gestion plus globale, selon un schéma conceptuel à définir sur une assez longue période pour réaliser son élaboration incluant éventuellement, avec l’évaluation des risques, les premières mesures d’urgence de maîtrise des pollutions et de protection de personnes qui devront être mises en œuvre.

L’Interprétation de l’Etat des Milieux (IEM), multifactorielle et à apprécier distinctement, peut nuancer certaines dispositions d’urgence. Par exemple lorsque les mesures de gestion à mettre en œuvre s’adressent à un site industriel en activité, l’IEM ne peut s’y appliquer.

Toutefois, à défaut d’un plan de gestion non requis, la mise en œuvre de servitudes ou de restrictions d’usage peut s’avérer nécessaire, visant à assurer la pérennité de la compatibilité entre l’état des milieux et les usages constatés.
Dans tous les cas il conviendra de constater la maîtrise de la source de pollution.

NB. Selon les attentes exprimées, les contenus de cette présentation seront davantage développés et ajustés aux attentes.
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